Corneilla-la-Rivière

AccueilMentions légales

Mentions légales

Infos éditeurs

Responsabilité des contenus et droits d'auteur

Le contenu du site Internet municipal est la propriété exclusive de la mairie de Corneilla de la Rivière . Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :

Mairie - 1 rue de la Poste - 66550 Corneilla de la Rivière

Le logo, les pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

La mairie de Corneilla de la Rivière s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, interruption temporaire du service ou de falsification des contenus. Toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Les liens vers le site de la mairie de Corneilla de la Rivière

La mairie de Corneilla de la Rivière autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page. Toute utilisation de liens vers le site de la mairie de Corneilla à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

Les listes publiées sur le site Internet

La mairie de vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès de la direction de la communication.

Données personnelles

Les informations collectées par le biais du formulaire de contact sont destinées aux services de la mairie concernés par vos commentaires ou demandes d'informations.

Conformément à l'article 32 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication, et le cas échéant, rectification ou suppression des informations vous concernant, en vous adressant à l'adresse suivante :

Mairie - 1 rue de la Poste - 66550 Corneilla de la Rivière

Crédits

Responsable de la publication :Gislène BELTRAN-CHARRE (Maire)

Outil de gestion de contenu : CMS Meabilis

Création de site internet et formation : Agence web Nethik

Photos : Mairie (village), ULM air roussillon (vues aériennes), Banque d'image fotolia (autres illustrations)

Hébergement : Nethik, 4 place des moineaux, 66700 Argelès sur Mer

Contact : Lien vers notre formulaire

Site créé par Nethik avec le CMS Meabilis - Mentions légales